Le chemin qui conte

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du blog Le chemin qui conte l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Propriétaire : Gundula Welti  – 3, rue Simone Weil – 77600 Bussy Saint Georges
Créatrices  : Frédérique Alessandrini et Gundula Welti
Responsable publication : Gundula Welti – gundulawelti@aol.com
Webmaster : Frédérique Alessandrini – frederique.alessandrini@comlaplume.fr
Hébergeur : 1&1 Internet SARL – 7, place de la gare 57200 Sarreguemines
Crédits photos : Gundula Welti et Pixabay

Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés

L’utilisation du blog Le chemin qui conte implique l’acceptation des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées, les utilisateurs du blog sont donc invités à les consulter de manière régulière.
Ce blog est accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par Gundula Welti.

Description

Le chemin qui conte est un blog personnel, nourri par son auteure, Gundula Welti, autour de ses pérégrinations sur le chemin de Compostelle.

Limitations contractuelles sur les données techniques

Le site Internet ne pourra être tenu responsable de dommages matériels liés à son utilisation. De plus, l’utilisateur s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération.

Propriété intellectuelle et contrefaçons

Gundula Welti détient les droits d’usage sur tous les éléments du blog, textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du blog, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Gundula Welti.
Toute exploitation non autorisée de l’un des éléments sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

Limitations de responsabilité

Des espaces interactifs sont à la disposition des utilisateurs. Gundula Welti se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données. Le cas échéant, Gundula Welti se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé.

Gestion des données personnelles

En France, les données personnelles sont protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

A l’occasion de l’utilisation du blog Le chemin qui conte, peuvent êtres recueillies : l’URL des liens par l’intermédiaire desquels l’utilisateur a accédé au blog Le chemin qui conte, le fournisseur d’accès de l’utilisateur, l’adresse de protocole Internet (IP) de l’utilisateur.
En tout état de cause, Gundula Welti ne collecte des informations personnelles relatives à l’utilisateur que pour le besoin de certains services proposés par le blog Le chemin qui conte. L’utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu’il procède par lui-même à leur saisie. Il est alors précisé à l’utilisateur du blog Le chemin qui conte l’obligation ou non de fournir ces informations.

Conformément aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant, en effectuant une demande écrite.

Aucune information personnelle de l’utilisateur du blog Le chemin qui conte n’est publiée à l’insu de l’utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers.

Le site n’est pas déclaré à la CNIL car il ne recueille pas d’informations personnelles.
Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

Liens hypertextes

Le blog Le chemin qui conte peut contenir des liens hypertextes vers d’autres sites, mis en place avec l’autorisation de Gundula Welti. Cependant, Gundula Welti n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités, et n’assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait.

Droit applicable et attribution de juridiction

Tout litige en relation avec l’utilisation du blog Le chemin qui conte est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Paris.

Ces mentions légales sont générées par Subdelirium.com